Viticulture : le vigneron qui s’opposait aux pesticides relaxé en appel
Le viticulteur qui avait été condamné à verser 1000 euros d'amende, suite à son refus d'asperger ses vignobles bios de pesticides vient d'être relaxé en appel.
L’affaire avait fait couler beaucoup d’encre. Un vigneron condamné pour avoir refuser d’asperger ses grappes de pesticides. A première vue, cela paraîtrait presque trop gros et Emmanuel Giboulot, le viticulteur bio ne s’est pas laissé faire. Il a peut-être bien fait, condamné à verser 1000 euros d’amende en première instance, l’homme a fait appel et le voilà relaxé.
En avril 2014, Emmanuel Giboulot, viticulteur bio a été condamné à verser 1000 euros d’amende après qu’il ait refusé de traiter ses vignes contre la maladie de la flavescence dorée. L’issue du procès en première instance avait surpris et provoqué la colère de ses partisans du bio. L’homme fait appel et la Cour d’appel de Dijon vient de le relaxer. « C’est une victoire de la mobilisation citoyenne, c’est être lanceur d’alerte », a expliqué Emmanuel Giboulot à Dijon.
Pas d’obligation de traiter les vignobles selon la Cour d’appel
En juin 2013, un arrêté préfectoral exigeait des viticulteurs qu’ils traitent leurs vignobles par un pesticide en Côte-d’Or. Il s’agissait d’éradiquer la cicadelle, un insecte porteur de la dévastatrice de flavescence dorée.
Il s’avèrera finalement qu’il ne s’agissait – légalement – pas d’une obligation préfectorale et que de fait, Emmanuel Giboulot ne s’est pas soustrait à la loi en refusant de traiter ses vignes bios. Le premier jugement qu’il avait jugé « excessif » est donc purement et simplement cassé et le voilà relaxé.
Dans le cadre de la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat, la France s’est fixé comme objectifs de …
Dans le cadre de ses engagements en faveur d’emballages circulaires, Mars Wrigley France lance un projet pilote d’éco-conception de son pochon M&M’s Choco …
Verrerie : O-I Glass va investir 65 millions de dollars dans l’électrification et la décarbonisation de son usine de Veauche, en France
O-I Glass prévoit d’investir environ 65 millions de dollars dans l’électrification et la décarbonation de son usine de Veauche, en France. En tant …
L’Auvergne-Rhône-Alpes, au cœur de l’industrie 4.0 et des défis de demain
L’Auvergne-Rhône-Alpes est un véritable moteur industriel de la France. Cette région s’apprête à accueillir du 19 au 21 novembre 2024 la 6ᵉ édition …
Nestlé, Danone, Tyson Foods, Unielver, Cargill, Kelogg’s et leurs mesures d’ingénierie pour assurer la sécurité alimentaire
L’ingénierie agroalimentaire joue un rôle crucial dans la sécurité alimentaire en améliorant l’efficacité des processus industriels tout en réduisant les impacts environnementaux. Les …
L’exportation agricole et agroalimentaire revêt une importance majeure pour l’économie française. Si la France a été historiquement une puissance exportatrice dans ces secteurs, …
L’industrie agroalimentaire fait face à des exigences de plus en plus strictes en matière de sécurité alimentaire, en particulier dans la gestion des …
Bio : Vers une amélioration du marché français ?
Le Salon Natexpo 2024, qui s’est tenu récemment à Lyon, a marqué un tournant significatif pour le marché biologique en France. Cet événement, …
30 livres blancs incontournables pour l’industrie agroalimentaire en 2024
L’industrie agroalimentaire se trouve aujourd’hui à un carrefour crucial, où l’innovation technologique, les défis environnementaux, et les nouvelles attentes des consommateurs façonnent un …
ERP / SaaS : Quel logiciel choisir pour mon entreprise du secteur agroalimentaire ?
Lorsque vous envisagez de digitaliser votre entreprise du secteur agroalimentaire, choisir entre le Software as a Service (SaaS) et un système ERP (Enterprise …